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MENTIONS LÉGALES

Dernière révision : 29/06/2024

Conformément aux dispositions de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance en l'économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site "CAROLE C." l'identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi.

 

Edition du site :

Le présent site, accessible à l’URL www.carolec.re (le « Site »), est édité par :


Propriétaire :

Carole COLLOT

Webmaster : 

Thot Création – p.itema@thotcreation.re

 

Hébergement :
Le Site est hébergé par la société Wix Online Platform Limited, situé 1 Grant’s Row, Dublin 2 D02HX96, Ireland, (contact téléphonique ou email : (+1) 415 358 0857).

 

Responsable de publication :

La Directrice de la publication du Site est Carole COLLOT.

 

Propriété intellectuelle et contrefaçons​ :

Carole COLLOT est propriétaire des droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site, notamment les textes, graphismes, logo, icônes, sons, logiciels.

Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de Carole COLLOT.

Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

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Carole COLLOT ne pourra également être tenue responsable des dommages indirects (tels par exemple qu’une perte de marché ou perte d’une chance) consécutifs à l’utilisation du site www.carolec.re.

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